Comment marche l'archéologie ? (1/3)

 

L'archéologie préventive

« L'archéologie préventive, qui relève de missions de service public, est partie intégrante de l'archéologie. Elle est régie par les principes applicables à toute recherche scientifique. Elle a pour objet d'assurer, à terre et sous les eaux, dans les délais appropriés, la détection, la conservation ou la sauvegarde par l'étude scientifique des éléments du patrimoine archéologique affectés ou susceptibles d'être affectés par les travaux publics ou privés concourant à l'aménagement. Elle a également pour objet l'interprétation et la diffusion des résultats obtenus. » (Code du Patrimoine, art.  L 521-1)

L’archéologie préventive concerne :


  • LES ZAC ET LES LOTISSEMENTS DE PLUS DE 3 HECTARES

  • LES TRAVAUX SOUMIS A DECLARATION OU AUTORISATION EN APPLICATION DU CODE DE L'URBANISME

art. R 111-3-2 : « Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions sont de nature, par leur localisation, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques » (Code de l'urbanisme, art. R 111-3-2)

  • LES AMENAGEMENTS SOUMIS A UNE ETUDE D'IMPACT (routes, autoroutes, carrières, déchetteries...)
  • LES TRAVAUX DANS LES IMMEUBLES CLASSES AU TITRE DES MONUMENTS
  • HISTORIQUES.


Toutefois, le SRA (Service Régional de l’Archéologie) peut, grâce à une délégation du Préfet, demander l’intervention de l’INRAP, s’il juge que les travaux prévus impliquent un risque de destruction du patrimoine. Notons également, à titre indicatif, que seul le Préfet est habilité à annuler une prescription archéologique.

En archéologie préventive, la première phase du travail concerne l’évaluation du potentiel archéologique du terrain menacé. Pour cela, on procède à des diagnostics, des sondages à la pelle mécanique, qui permettent d’ouvrir des fenêtres pour apercevoir les vestiges du passé. Ces sondages permettent d’appréhender la richesse du sous-sol, d’étudier l’importance du dépôt et sur son état de conservation. A la suite de ces travaux, un rapport de diagnostic devra être réalisé et présenté devant une commission qui statuera sur la nécessité de faire une véritable fouille  En effet, tous les sites découverts grâce aux diagnostics ne sont pas forcément fouillés par la suite. On doit pouvoir démontrer qu’une intervention est nécessaire et apporterait de nouvelles données aux connaissances déjà acquises sur un type de site et une période donnée.

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Si la commission juge nécessaire la conduite d’une fouille, un appel d’offre sera lancé et permettra aux sociétés privées de proposer leurs services. L’INRAP postulera également. Trois devis sont nécessaires avant que le choix de l’opérateur d’archéologie puisse être fait.

Le temps de la fouille et l’effectif est décidé en fonction des moyens à disposition mais aussi de l’ampleur du site : en effet, grâce à la phase de diagnostic, l’évaluation des besoins est plus simple. La fouille se fait sous l’autorité d’un Responsable d’opération, qui peut confier une partie de la fouille à des Responsables de Secteurs. Rappelons que les responsables d’opérations ont la responsabilité de la fouille mais aussi de tout ce qui lui est lié (livraison des Algecos, des toilettes chimiques, du raccordement à l’eau et à l’électricité … tout cela en plus d’un travail déjà important concernant l’archivage des données de fouilles).

A la suite de la fouille commence le travail de post-fouille. Le responsable d’opération et le(s) responsable(s) de secteur(s) peuvent alors commencer à traiter et à interpréter les données recueillies sur le site. Ils peuvent faire appel à des spécialistes pour la restauration de certains objets, l’étude ou la datation de certains matériaux etc. A près une phase de travail plus ou moins longue selon l’importance du site sera rédigé le Rapport Final de Synthèse, qui clôturera réellement la campagne de fouille.